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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hong Ly
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SAM PHAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM PHAT
Hong Ly, SAS

Numéro de dépôt :
4051292
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/11/2023
SAM PHAT de Hong Ly

Présentation de la marque SAM PHAT

Déposée le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Hong Ly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAM PHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Hong Ly domicilié(e) 19 RUE LEONARD DE VINCI - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 646 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hong Ly, Mle CHEN Siao-Yew domicilié(e) 19 RUE LEONARD DE VINCI - 92160 - ANTONY - France.

La marque SAM PHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM PHAT est expirée depuis le 29 novembre 2023.

Hong Ly a également déposé les autres marques suivantes : Hei Hei , HAPPY DUCK , Xi Xi , CANARD SUPREME , HONG LY


Hong Ly, SAS - 19 RUE LEONARD DE VINCI - 92160 - ANTONY - France - SIREN 339646515


Hong Ly, Mle CHEN Siao-Yew - 19 RUE LEONARD DE VINCI - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.